Politique de confidentialité
Modèle à compléter et à faire valider par un juriste avant la mise en ligne.
Responsable du traitement
[Raison sociale, adresse, contact du délégué à la protection des données s'il y en a un.]
Données traitées
Données de compte (nom, e-mail, entreprise), données de facturation, fichiers envoyés et résultats, historique des opérations.
Durées de conservation
Fichiers et résultats : 30 jours, puis suppression automatique. Factures : durée légale de conservation comptable. [À compléter pour les autres données.]
Sous-traitants
[À lister : hébergement en Europe, paiement (Stripe), contrôle et agrandissement des images (Anthropic, Replicate), envoi d'e-mails.] Les fichiers ne servent à aucun autre usage que le traitement demandé.
Vos droits
Vous pouvez accéder à vos données, les rectifier, les supprimer ou vous opposer à leur traitement en écrivant à [adresse de contact]. Vous pouvez aussi saisir la CNIL.